376W/1-376W/285
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06/07/1976 (bordereau n° 00495)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-278 : permis de constuire (1967-1987)
- 279 : démolitions (1969-1970)
- 280 : exemptions (1968-1973)
- 281-284 : accords préalables (1968-1975)
- 285 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 11 boîtes et 1,2 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1969/78 : 51-55 rue Delandine, 38-40 rue Ravat 69002 (1969-1970)
1969/80 : 93 rue Marietton 69009 (1969-1970)
1969/82 : 15 rue de la Garenne 69005 (1969)
1969/87 : 18-20 rue Jules Valensaut 69008 (1969)
1969/88 : 184-190 route de Vienne 69008 (1969)
1969/91 : 13 bis-14 quai Pierre Scize 69009 (1969-1970)
1969/92 : 6 rue des Dahlias 69003 (1969-1970)
1969/94 : route d'Heyrieux, rue Stéphane Coignet, boulevard des Etats-Unis, avenue Paul Santy 69008, modificatifs 1971/3 et 1974/78, transfert 1973/277 (1969-1975)
1969/98 : 260 rue de Créqui 69007 (1969-1970)
1969/239 : rue de Montribloud 69009 (1969-1970).
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.