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2888W - Direction des cimetières, dossiers de la direction

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Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/29

Date

1907-2004

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Direction des cimetières

Modalités d'entrées

Versement du 05/10/2021

Présentation du contenu

1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1825W, 2764W

Mots clés matières

décès, transport de corps, pompes funèbres, médecin

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 904 Funérailles et lieux de sépulture

Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/22

Date

1907-2004

Cote/Cotes extrêmes

2888W/10-2888W/12

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2888W/11-2888W/12

Date

1952-1995

Engagements de paiement par les communes extérieures.

Cote/Cotes extrêmes

2888W/12

Date

1952-1991

Présentation du contenu

- Réglementation : notes, notes de service, rapport, délibérations, projets de convention, correspondance, courriers-types (1952-1991).
- Lettres d'engagements des communes de Grenay, Légny et Pierre-Bénite (1959), liste des communes, conventions des communes (par ordre alphabétique) (1971-1978), convention avec la commune de Tassin-La-Demi-Lune (1985-1987).