173WP/1-173WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00533
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : - délibérations 1973-1975 - traitement 1964-1974, indemnités 1964-1969, accidents du travail 1959-1971 - grèves 1973-1974 - harmonie municipale : cessations de fonction 1975
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable, gestion du personnel :
- application des délibérations du Conseil municipal : état récapitulatif 1968-1975
Les informations récapitulées et mises en correspondance dans ce document concernent la date de réception des délibérations par le service électrocomptable, l'objet, la nature, la référence, le numéro d'ordre de ces délibérations ainsi que leur date d'envoi à la Trésorerie principale.
- années 1969, 1971 et 1972 : délibérations du conseil municipal 1969-1972, 1973-1974
- année 1973 : délibérations du conseil municipal 1973, 1974
- année 1974 : délibérations du conseil municipal 1974, 1975
- année 1975 : délibérations du conseil municipal 1975
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes