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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 172/2002 à 185/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/12

Autres Cotes

2406W/20-2406W/22 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

172/2002 : 98 rue E. Herriot 69002
173/2002 : 8 rue Colette 69008
174/2002 : 12 rue d'Auvergne 69002
175/2002 : 99 rue P. Corneille 69003
176/2002 : 19 rue d'Algérie 69001
177/2002 : 8 rue Montbrillant 69003
178/2002 : 16 rue de la Ruche 69003
179/2002 : 113 rue Baraban 69003
180/2002 : 47 rue Camille 69003
181/2002 : 216 rue M. Cerdan 69009
182/2002 : 45 rue Marietton 69009
183/2002 : 20 crs Vitton 69006
184/2002 : 61 av. Rockefeller 69003
185/2002 : 9 crs Charlemagne 69002.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux