Aide à la recherche

2345 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2345WP/1-2345WP/245

Date

1962-2007

Importance matérielle

245

Origine

Direction de la Police municipale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Police municipale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

2345WP/182

Cote/Cotes extrêmes

2345WP/182

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Correspondance.

- Réponses aux courriers "signalés" (2001-2002).

- Courriers "signalés" : bordereaux de transmission, bordereaux d'accompagnement (2000-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français