2030W/1-2030W/501
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 mai 2007
Présentation du contenu
Dossiers de carrière des agents titulaires et non-titulaires ayant quitté la Ville entre 1986 et 1997 et dont le nom commence par E ou F.
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Informations sur le traitement
Traité en 2007 et 2020
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 03.09.1990 au 19.10.1995.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques