1873WP/1-1873WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau de bienfaisance. Domaine immobilier : gestion du patrimoine (1834-1933), Fabrique de St-Nizier (1805-1925), attribution des biens ecclésiastiques (classement par paroisse) (1824-1922), gestion des rentes (1888-1911).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bureau de Bienfaisance. Fabrique de Saint-Nizier.
Compte du séquestre :
- Eglise. Travaux : exposé, notes d'honoraires, mémoires de travaux, factures, reçu, lettre de démission, dépêche ministérielle, décret, arrêté, rapport, notes d'honoraires, factures, délibérations, dossier de liquidation et de vérification des créances, testament, état des prêtres, tableau des fondations pieuses, correspondance (1900-1905).
- Comptes de la fabrique. Contrôle : arrêt de la Cour des Comptes (1899).
- Assurances : polices, avenant, tableau récapitulatif des assurances, correspondance (1898-1905).
- Mandats : 4 registres (1880-1906).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires