1873 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1873WP/1-1873WP/8

Date

1804-1933

Importance matérielle

8

Origine

Bureau de bienfaisance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de bienfaisance. Domaine immobilier : gestion du patrimoine (1834-1933), Fabrique de St-Nizier (1805-1925), attribution des biens ecclésiastiques (classement par paroisse) (1824-1922), gestion des rentes (1888-1911).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1873WP/4

Cote/Cotes extrêmes

1873WP/4

Date

1884-1906

Présentation du contenu

Bureau de Bienfaisance. Fabrique de Saint-Nizier.

Compte du séquestre :

- Eglise. Travaux : exposé, notes d'honoraires, mémoires de travaux, factures, reçu, lettre de démission, dépêche ministérielle, décret, arrêté, rapport, notes d'honoraires, factures, délibérations, dossier de liquidation et de vérification des créances, testament, état des prêtres, tableau des fondations pieuses, correspondance (1900-1905).

- Comptes de la fabrique. Contrôle : arrêt de la Cour des Comptes (1899).

- Assurances : polices, avenant, tableau récapitulatif des assurances, correspondance (1898-1905).

- Mandats : 4 registres (1880-1906).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français