
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais rive droite de la Saône : quai Bourgneuf : estimation des propriétés, indemnisations, réclamations : rapports, correspondance, arrêtés du Maire, délibérations du Conseil municipal, pétitions, actes notariés, mandat de paiement 1793-1827
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières