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2771W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-71

Date

2009-2026

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-70

Date

2009-2018

Déclarations préalables : dossiers 2009/1891 à 2009/1916.

Cote/Cotes extrêmes

2771W/63

Date

2009-2014

Présentation du contenu

2009/1891 : 41 avenue Maréchal de Saxe (2009)
2009/1892 : 20 rue Guilloud (2009-2014)
2009/1893 : 9 place de la Ferrandière (2009)
2009/1894 : 1 rue Turbil (2009-2010)
2009/1895 : 58 cours Charlemagne (2009)
2009/1896 : 19 place Maréchal Lyautey (2009-2010)
2009/1897 : 23 cours Franklin Roosevelt (2009)
2009/1898 : 12-14 b rue Cardinal Gerlier (2009)
2009/1900 : 81 rue Parmentier (2009)
2009/1901 : Fresque murale rue de l'Annonciade (2009-2011)
2009/1902 : 114 cours Gambetta (2009)
2009/1903 : 21 rue Gaston Brissac (2009)
2009/1904 : 9 rue des Pierres Plantées (2009)
2009/1905 : 47 avenue Maréchal de Saxe (2009)
2009/1906 : 30 rue Joliot Curie (2009)
2009/1907 : Agence bancaire BNP Paribas 29 cours Vitton (2009)
2009/1909 : 15 place Maréchal Lyautey (2009)
2009/1910 : 32 rue Servient (2009)
2009/1911 : 14 rue du Doyenné (2009-2010)
2009/1912 : 18 cours Suchet (2009)
2009/1913 : 94 rue des Charmettes (2009-2010)
2009/1914 : 72 cours Vitton (2009)
2009/1915 : 5 place Carnot (2009)
2009/1916 : 261 b avenue Jean Jaurès (2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)