Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission Organisation.
- Informatique. Gestion du temps de travail : rapports, réglement, fiches techniques, correspondance (1995-2002).
- Laboratoire du Département de l'Ecologie Urbaine. Réorganisation, fermeture : notes, rapports, correspondance (2000-2001).
- Service des Déplacements urbains : transfert de l'occupation temporaire des espaces publics (1999).
- Division de la Police et des Déplacements urbains : exploitation de la fourrière automobile (1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires