115II/1-115II/76
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Fondation dispensaire général de Lyon
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
DISPENSAIRE GENERAL DE LYON. - Origines et histoire du Dispensaire (1818-1979). Administration, Conseil d'administration (1818-1976) ; comité médical (1829-1864). Fonctionnement général, relations avec la Préfecture du Rhône (1825-1976) ; correspondance générale (1818-1975). Service médical (1828-1967). Finances et comptabilité (1818-1976). Personnel (1835-1975). Bâtiments (1827-1956). Iconographie ( (entre 1830 et 1980).
Type de classement : Plan de classement
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Le fonds est communicable selon les lois, décrets et réglements en vigueur pour les archives publiques. Les documents non encore communicables sont soumis à dérogation. Les Archives municipales de Lyon sont habilitées à statuer sur ces demandes. Le déposant autorise les reproductions sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales pour lesquelles l'autorisation écrite du déposant est requise. Cette autorisation écrite est aussi requise pour tout prêt de documents. (Cf contrat de dépôt en date du 10/07/2002, lettre de la fondation du Dispensaire général de Lyon, 10/11/2005).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FINANCES ET COMPTABILITE DU DISPENSAIRE GENERAL
Dons, legs et prix.
Dons et Legs, acceptation et remploi : testaments olographes, actes notariés, correspondance avec la Préfecture, liste des souscripteurs [XIXème], actes de décès, règlement sur la tenue de la comptabilité (1899), reçus bancaires (1818 - 1947) ; dons recueillis suite à la suppression de la subvention municipale : registre nominatif des donateurs avec indication du montant des dons manuels (1869 -1897).
Prix décernés par la Fondation Chazière et par la Fondation Baussa Gessiomme : extrait du rapport présenté à l'Académie des Sciences, Belles Lettres et Arts de Lyon, correspondance, recueil des actes administratifs (1906 - 1907).
Langue des unités documentaires
Notes
Le fonds est communicable selon les lois, décrets et réglements en vigueur pour les archives publiques. Le déposant autorise les reproductions sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales pour lesquelles l'autorisation écrite du déposant est requise. Cette autorisation écrite est aussi requise pour tout prêt de documents. (Cf contrat de dépôt en date du 10/07/2002).
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques