476 WP

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Cote/Cotes extrêmes

476WP/1-476WP/148

Date

1791-1938

Importance matérielle

178

Origine

Service chargé des bâtiments communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Groupes scolaires, écoles maternelles : acquisitions de propriétés, projet, construction, agrandissement, travaux : dossiers, devis, baux, soumission, titres de propriété, adjudication, mémoires, plans, comptes de travaux, correspondances 1791-1928 Groupes scolaires, salles d'asiles, écoles maternelles, locaux et bâtiments scolaires : construction, entretien, réparation, mobilier et fournitures : dossiers, plans, mémoires, correspondances, documents comptables 1832-1920 a reprendre

BATIMENTS COMMUNAUX

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Bibliographie

répertoire manuscrit du classement thématique

476WP/86/1

Cote/Cotes extrêmes

476WP/86/1

Date

1880-1887

Présentation du contenu

ECOLE : - Groupe scolaire : Place de Serin, quatrième arrondissement : acquisition par la ville des immeubles Gay et Charmetton, donation à la ville de l'église de Serin, expropriation des terrains nécessaires à la construction : correspondance, mandats de paiement, délibérations, arrêtés, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Lyon, plans, actes de notification, journaux , procès verbaux de notification, actes de donation, affiche, actes de vente, devis, cahier des charges 1880-1887

Langue des unités documentaires

Français