Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1518).
Nommées des habitants de Lyondans les paroisses de Millery, Vourles, Brignais, Saint-Genis-Laval et Oullins. - Cette opération fut conduite par Jean Rebo et Louis Giraud, commissaires délégués à cet effet, assistés d'un certain nombre de prud'hommes choisis dans chacune des localités susnommées. " Aux quieulx proud'hômmes, " disent les commissaires, dans un rapport placé en tête de leur travail, " avons bailhé les Sainctz-Euvangiles par serment, et, à leur déposition et relation, avons escript ce qu'il s'ensuyt. " - Millery : - Jean Pachon, boulanger, tient, au territoire de Champ-de-Biez, une maison haute et basse, cour, pressoir et autres dépendances, etc. Pachon a de plus trois vignes, dont l'un contient l'oeuvre de vingt-quatre hommes, et une terre à seigle (folio 18) - André de Pierrevive, a succédé à Aimé de Pierrevive dans la possession des biens de ce dernier, sis aux, territoires Damarier, de Bois-Conta, etc. (Voy. cc. 49.) ;(folio 18 verso) - Simon vincent, libraire, a, au territoire de Genetines, une maison et une vigne de la contenance de vingt hommes contiguë à cet immeuble (folio 23 verso) - Barthélemi Laurencin posséde, " qu'il a acquis du fils de Odet Roux, une grand maison antiquement bastie, avecques truel, court, tinaillier estable, jardin, contenant demi-bicherée, au territoire de les Molèses. " Le reste du domaine consiste en un pré et six pièces de vigne ; (folio 25) - maître Beaujeulin, notaire, les héritiers de Jean Blic, verrier ; messire Grabot, chevalier de l'église Saint-Jean de Lyon ; maître Mathieu Vauzelles ; les hoirs de Philippe Baudet, gaînier ; Claude de Bourg,, Claude de Varey, monsieur de Balmont, etc., ont des biens ; en divers lieux de la paroisse de Millery.(folio 25 à 31) - VOURLES : - Jean de Vauzelles, " hoste de Paris, tient, qu'il a acquis de Glaude Bataille, une maison haulte et basse, court, truel, tinaillier, au dict lieu de Vourles. " Il a, en outre, au territoire de Champ-en-Jallier, une vigne de la contenance de quarante hommes, etc. ; (folio 34) - Jean Coyaud, pelletier, possède : " une grand maison auctenticque, haulte, moyenne et basse, cour, pressoir et autres bâtiments de service, au lieu de Vourles ; " une verchière à froment contre la dicte maison ; " des vignes et prés ; des pensions en ânées de vin, etc.(folio 36) - BRIGNAIS : - Jean Doilhon, grènetier, tient, " qu'il a acquis des hoirs de maistre Claude Le Charron, " trois maisons au bourg de Brignais, et, en d'autres territoires, des prés, des vignes et un jardin, ce dernier " tant à froment que pour faire chenefve (chanvre), tout cloux de marailhe( clos de murs), " etc. ; (folio 47 verso) - Jean Le Père, orfèvre, tient : du chef de sa femme, une maison haute et basse au bourg de Brignais ; six pièces de vigne et une terre à froment ; en divers territoires ; (folio 50 verso) - Jean (Yvernogeau, dit) de Toulouse, marchand papetier ; Etienne Valentin, notaire et d'autres encore ont des propriétés dans la paroisse de : Brignais.(folio 51) - SAINT-GENIS-LAVAL : - Claude Bertrier, pelletier, possède : au territoire du Coing, des maisons hautes et basses, avec granges, pressoir, remise pour les cuves cour, colombier et autres aisances ; des terres à froment, vignes, prés et bois, en divers lieux ; des pensions dues par plusieurs personnes, etc. ;(folio 57) - la veuve d'André Turin, seigneur de Charly (folio 58 verso) - les héritiers de Denis Crozet, orfévre,(folio 62) - Claude Liévre, dit Merlin, mercier ;(folio 63) - Pierre Lanet, drapier, sont propriétaires de maisons et de biens-fonds, tant à Saint-Genis même qu'aux environs de cette localité ;(folio 65) - Thomas Gazaigne (Gadagne) tient, " à cause de sa femme, une maison haulte, moyenne et basse, avec ung truel et tinaillier et autres belles aisances, dans la ville de Saint-Genys ; item, une vigne au territoire du Debveys ( ?), contenant l'oeuvre de dix-huict hommes ; " (folio 56, 66) - Pierre Chauvet, juge ordinaire de Lyon ;(folio 56) - Guillaume Veysie ;(folio 56 verso) - les hoirs de Gonete Vallète, mercière ;(folio 57 verso) - ceux de Jean Rousselet, possèdent des maisons et des biens-fonds, tant au château et au bourg de Saint-Genis qu'en divers territoires de la dite paroisse ;(folio 58) - messire Jean de Ulmo (de L'Orme), " recteur de Saint-Barthélemy et habitué de Saint-Pol, tient une maison haulte et basse, court et petit jardin, aux faulxbourgs de Saint-Genys. " Ce révérend possède, indépendamment de cet immeuble, un pré et deux pièces de vigne ; (folio 61 verso) - les héritiers de Gonin de Bourg, mercier, ont : au territoire du Boeuf, une maison avec bâtiments d'exploitation ; une vigne, un verger et un jardin attenant à ces immeubles ; (folio 62 verso) - les hoirs de feu maître Olivier Durand tiennent " une maison, jardin et court, appelés l'Ospital-de-Saint-Genys, contenant, le jardin une couppe, " etc. ;(folio 63) - Philippe Avond ou Avant (Voy. cc. 47.), aliàs Lambillon, de la Monnaie de Lyon, possède, en la Font-du-Vivier, une belle maison avec ses dépendances ; au même territoire, deux pièces de vigne et une pièce de terre à seigle et à froment ; (folio 63) - la veuve de Claude " le Maulvais-Riche " bénéficie d'une pension d'une ânée de froment, que lui doit Jean Guety ; (folio 65) - Gynète, fille de Barthélemi Delart, aliàs Saverna, " femme d'ung cordonnier, demeurant en Gourguilhion (en la rue du Gourguillon, à Lyon), devant cheuz Verdure, " tient, au territoire ,des Peyrolliéres, une vigne de la contenance de neuf hommes ;(folio 65 verso) - Nicolet ou Nicolas de Pierrevive possède : " ung grand tenement de maison appelée la Vareyre, là où il y a truel, court, tinaillier, granges grandes, colombier, cave et autres, plusieurs belles aisances ; item, ung jardin joignant la dicte maison, contenant une bicherée et demie ; item, ung pré-vergier, au dict lieu, joignant les dictes maisons et jardins, contenant trois seytinées d'homme, venant (arrosé) d'eau de fontayne. " A ce qui précède il faut ajouter de nombreux biens-fonds, tels que terres à blé, vignes, prés, bois, le tout constituant un vaste et important domaine ; des pensions en vin et en froment, etc. ; (folio 65 verso) - maître André Beau (il faut lire Veau), artilleur, tient, au territoire de la Roche, une maison et une vigne attenante, et, aux territoires de la Bertrandière et des Essarts, une autre vigne et une terre à froment ; (folio 70) - Jean Roux, " fourrier du Roy, nostre sire, " est propriétaire d'une maison avec bâtiments d'exploitation ; de vignes et de terres à seigle ; (folio 70 verso) - Bastien Creste, tapissier, tient : " le dizain d'ung molin assis au Mathurel, lequel se asseure tous les ans le tout vingt asnées de froment ; " une maison à Saint-Genis ; une vigne, des terres à froment et un jardin en divers territoires ; (folio 71 verso) - maître Etienne Valentin, notaire, possède un domaine considérable dans la paroisse de Saint-Genis, etc.(folio 72) - OULLINS et LE PERRON : - Pierre Laurencin a hérité des biens qu'Etienne Laurencin avait en cette localité et aux territoires voisins ; (folio 76) - Jean Montpancier est resté seul propriétaire des biens qui avaient appartenu en commun à ceux de sa famille(Voy. cc. 49.) ; (folio 75 et suite) - les héritiers de Jean Peyron (folio 79) - et ceux de Jean Pictaval ou Pitaval, notaire ;(folio 79 verso) - Jean Cazod, geôlier des prisons dites de Roanne, à Lyon ;(folio 80) - Antoine et Claude Grolier ;(folio 81 verso) - Cathelan, Cathelin ou Catherin Stuard (du chef de Sibylle Cadière, sa femme), ont des propriétés, tant au dit lieu d'Oullins qu'à celui du Perron, qui en est voisin, etc.(folio 85).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48