370 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/18

Cote/Cotes extrêmes

370W/18

Date

1963-1970

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

173/1963 : 8-10 rue de Créqui 69006, T 423/1965, M 193/1966 et 101/1967, P 353/1968 (1963-1970)

174/1963 : rue H. Gorjus, rue H. Sabran, rue Roussy 69004 (1963-1969)

175/1963 : 11 bis av. S. Apollinaire 69005 (1963-1964).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français