2867W/1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réalisation d'un programme immobilier par la Société Gecina : documentation, projet de délibération du Conseil municipal, convention, consultations préalables, comptes rendus de réunion, projet, notes, méls, correspondance (2004-2017).
Concours de maîtrise d'oeuvre : analyse des offres, cahier de prescriptions, projets, correspondance (2014).
Contentieux relatif au permis de construire un lotissement : mémoire en défense, mémoire en désistement (2015-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).