2413WP/1-2413WP/69
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires juridiques
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Suivi du contentieux, avis juridiques, fonctionnement du service.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de direction. Mandats (évaluation des risques financiers) (2007) ; Evaluation des risques financiers (2007) ; Suivi crédit affranchissement (2007) ; Situations (2007) ; Petit équipement (2007) ; Préparation BP 2007 ; Budget primitif (2007) ; BP 2008, préparation, présentation, fiche de synthèse, saisie sur échéancier de programme, petit équipement, évaluation des risques condamnation financière (2008) ; Rapport DAJ : exécution des jugements (2007-2008) ; Comptabilité (2007-2008) ; Mandats (2008) ; Budget 2009 : équipement, doc (2008-2009) ; Documentation générale DAJ : souhaits de commande.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires