
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 06016
Opération n° 06016004
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 06016
Opération n° 06016004
Dossier du candidat retenu. -
Lot 2, métallerie, marché n° 138069 attribué à Peixoto métallerie (2013-2015).
Lot 3, peinture, marché n° 138070 attribué à Meunier (2013-2014).
Lot 4, vitrerie, marché n° 138071 attribué à Vitrerie espace verre (2013-2014).
Lot 5, électricité, marché n° 138072 attribué à Serely (2013-2014).
Lot 6, chauffage, marché n° 138073 attribué à Christin (2013-2014).
Dossier de procédure et du candidat retenu. -
Lot 7, serre neuve, ombrage, marché n° 138173 attribué à TPSB (2013-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.