2949W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/28-2949W/29

Date

2012-2015

Présentation du contenu

EI n° 06016

Opération n° 06016004

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

Dossier de procédure du lot 7, dossiers des candidats retenus des lots 2 à 7.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/29

Date

2013-2015

Présentation du contenu

EI n° 06016

Opération n° 06016004

Dossier du candidat retenu. -
Lot 2, métallerie, marché n° 138069 attribué à Peixoto métallerie (2013-2015).
Lot 3, peinture, marché n° 138070 attribué à Meunier (2013-2014).
Lot 4, vitrerie, marché n° 138071 attribué à Vitrerie espace verre (2013-2014).
Lot 5, électricité, marché n° 138072 attribué à Serely (2013-2014).
Lot 6, chauffage, marché n° 138073 attribué à Christin (2013-2014).
Dossier de procédure et du candidat retenu. -
Lot 7, serre neuve, ombrage, marché n° 138173 attribué à TPSB (2013-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.