1801 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1801WP/1-1801WP/99

Date

1974-2004

Importance matérielle

99

Origine

Enfance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Enfance

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Enfance. Direction opérationnelle : régie comptable (dont dossier individuels des enfants radiés), coordination territoriale.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1801WP/31

Cote/Cotes extrêmes

1801WP/31

Date

2003

Présentation du contenu

Structure administrative. Régie comptable. Suivi de l'accueil des enfants dans les structures du 7è arrondissement. Dossiers des enfants radiés de la crèche "Debourg" (de A à F) : bulletins d'admission des enfants, contrats d'accueil, contrat de mensualisation, fiches de calcul des participations parentales, extraits d'actes de naissance, attestations de l'activité des parents et attestations de restrictions du temps de travail, photocopies des bulletins de paie, attestations de paiement, avis de paiement, factures, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français