1725 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1725W/1-1725W/164

Date

1990-2001

Importance matérielle

164

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel : dossiers des CRM (centre de responsabilité municipal).

Note sur le classement : Classement par services.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1725W/25

Cote/Cotes extrêmes

1725W/25

Date

1999-2000

Présentation du contenu

Intéressement du personnel municipal, dossiers des Centres de Responsabilité Municipaux (CRM) : projets, comptes-rendus, notes, résultats, correspondance : action sociale (sécurité-prévention, finances, solidarité)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français