Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
125/1986 : 40 quai Pierre Scize 69009 (1986-1987)
126/1986 : 7 rue Gelas et 30 rue de la Caille 69003 (1986)
127/1986 : 62 cours Docteur Long 69003 (1986-1988)
128/1986 : 2 rue des Balmes 69009 (1986-1988)
129/1986 : 83 rue de la République 69002 (1986)
130/1986 : 42 boulevard des Belges 69006 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires