2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/994 à 2008/1027.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/36

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/994 : 5 rue Pierre Corneille (2008-2009).
2008/995 : 20 rue Général Gouraud (2008).
2008/996 : 28 rue Georges Gouy (2008).
2008/997 : 7 rue de la Fromagerie (2008).
2008/998 : 13 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/1000 : 39 rue de Cuire (2008).
2008/1001 : 16 rue Général Gouraud (2008).
2008/1002 : 17 rue Hénon (2008).
2008/1003 : 45 rue du Chapeau Rouge (2008).
2008/1004 : 3 place du Marché (2008).
2008/1006 : 4 rue Général Gouraud (2008).
2008/1007 : 22 quai Général Sarrail (2008).
2008/1008 : 19 cours Suchet (2008).
2008/1009 : Ministère de la Défense, établissement du Génie de Lyon 7 boulevard de l'Artillerie (2008).
2008/1010 : 22 rue des Capucins (2008).
2008/1012 : 29 boulevard Marius Vivier-Merle (2008).
2008/1013 : 13 rue du Transvaal (2008).
2008/1014 : 14 avenue Rockefeller (2008).
2008/1015 : 168 route de Genas (2008).
2008/1017 : 100 rue Président Edouard Herriot (2008).
2008/1018 : 14 boulevard des Brotteaux (2008).
2008/1019 : 30 rue Tête d'Or (2008).
2008/1020 : 37 rue Bonnand (2008).
2008/1021 : 96 boulevard de la Croix-Rousse (2008).
2008/1022 : 4 rue de la République (2008).
2008/1023 : 72-74 Chaponnay (2008).
2008/1024 : 12 rue Imbert Colomès (2008).
2008/1026 : 8 rue Saint-Alban (2008).
2008/1027 : 29 avenue Jean Jaurès (2008)..

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques