5II/1-5II/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SEIGNEURIE DE PARCIEU : - Administration : . directe active et passive 1703-1792 . demandes de protection et d'intervention au profit des habitants de la seigneurie 1735-1800 . réparations au presbytère de Saint-André de Corcy 1787 . note sur la terre de Montribloud 1769 . cens passif dû à la rente de la Bruyère 1747 - Biens et droits à Parcieu : château, terres, censive, église 1711-1824 - Biens et droits à Monthieux 1649-1818 - Biens et droits à Reyrieux 1683-1739 - Rentes et terres à Maissieux : . domaine 1800 . rente noble du prieuré de Massieux au profit de l'abbaye d'Ainay 1527,1679-1693,1759-1781 . puits de la cure : travaux 1736-1746 . domaine de la Sidoine 1760-1763
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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