2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1244 à 2008/1269.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/44

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/1244 : 4 rue de Marseille.
2008/1245 : 16 rue d' Algérie.
2008/1246 : 145-147 avenue Jean Jaurès (2008-2009).
2008/1247 : 18 rue Marietton.
2008/1248 : 78 rue du Repos.
2008/1250 : 6 rue du Bât d'Argent.
2008/1252 : 196 rue Garibaldi.
2008/1253 : 11 cours Eugénie.
2008/1254 : 4 rue de Sèze.
2008/1255 : 12 rue d'Aubigny.
2008/1256 : 26 Grande rue de la Croix-Rousse.
2008/1257 : 2 rue Philippe de Lassalle.
2008/1258 : 50 rue Franklin.
2008/1259 : 10 montée du Chemin Neuf (2008-2009).
2008/1260 : 14 rue Gabriel Sarrazin.
2008/1261 : 6 rue des Capucins.
2008/1263 : 32-38 avenue Leclerc.
2008/1264 : 22 quai Jean Moulin.
2008/1265 : 28 rue Bugeaud.
2008/1266 : 42 rue Duguesclin.
2008/1267 : 62 rue Ney.
2008/1268 : 5 rue Auguste Chollat.
2008/1269 : 19 B rue Professeur Florence.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques