Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/07/2020
Présentation du contenu
Dossiers de M. Pierre-Yves Margain, collaborateur de cabinet, chargée du suivi des cultes.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 et 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Contient 1 CD-Rom.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Relation avec le Diocèse de Lyon et le cardinal Barbarin (2007-2017).
Dossier "affaire Barbarin" (2016-2019).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
L'article est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.