2813W - Mandature 2014-2020. Cabinet du maire Gérard Collomb

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2813W/1-18

Date

2000-2019

Importance matérielle

1,5 ml

Origine

Versement du cabinet du Maire.

Modalités d'entrées

Versement du 10/07/2020

Présentation du contenu

Dossiers de M. Pierre-Yves Margain, collaborateur de cabinet, chargée du suivi des cultes.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 et 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Contient 1 CD-Rom.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2813W/5-2813W/13

Date

2002-2019

Diocèse de Lyon, cardinal Barbarin : correspondance, notes, coupures de presse, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

2813W/13

Date

2007-2019

Présentation du contenu

Relation avec le Diocèse de Lyon et le cardinal Barbarin (2007-2017).
Dossier "affaire Barbarin" (2016-2019).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019

L'article est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.