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568 WP

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Cote/Cotes extrêmes

568WP/1-568WP/10

Date

1930-1972

Description physique

Notes contenant : 1-11

Importance matérielle

13

Origine

Effectifs recrutement - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00299

Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - primes de technicité et primes de participation : arrêtés d'attribution 1957-1965 - commission paritaire communale : élections 1952-1972 - assurances sociales et sécurité sociale : textes officiels 1930-1959 - commission spéciale pour la communauté urbaine : élections 1968

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

5 Personnel communal, 511 Personnel communal (divers)

568WP/6

Cote/Cotes extrêmes

568WP/6

Date

1967-1968

Présentation du contenu

PERSONNEL :

- Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 14 décembre 1967 : organisation : textes officiels, notes de service, listes électorales, correspondance 1967

A signaler : ces élections n'ont pas eu lieu faute de candidats.

- Elections à la Commission spéciale pour la C.O.U.R.L.Y. : scrutin du 5 décembre 1968 : organisation : listes d'émargement 1968

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés personnes

Communauté Urbaine de Lyon