Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00299
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - primes de technicité et primes de participation : arrêtés d'attribution 1957-1965 - commission paritaire communale : élections 1952-1972 - assurances sociales et sécurité sociale : textes officiels 1930-1959 - commission spéciale pour la communauté urbaine : élections 1968
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 14 décembre 1967 : organisation : textes officiels, notes de service, listes électorales, correspondance 1967
A signaler : ces élections n'ont pas eu lieu faute de candidats.
- Elections à la Commission spéciale pour la C.O.U.R.L.Y. : scrutin du 5 décembre 1968 : organisation : listes d'émargement 1968
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes