883WP/1-883WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00608
Versant ou donateur : Etat de l'actif
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux. Etat des acquisitions (1976-1978)
DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Etat de l'actif
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : état des acquisitions 1976-1978 : correspondance, copies d'actes de vente certifiés conformes, délibération du Conseil Municipal, plans (1976-1978)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières