CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1493)
Nommées - ou " Possessions et pensions des manans et habitans de Lion, situées et assizes à Saint-Just et Saint-Yrignien (Irénée), dedans la ville et dehors, " etc. - Jéan Dupra ou Dupré, " trompette (c'était le guetteur qui, le cas échéant, sonnait l'alarme du haut du clocher de Fourvières ", possède, dans la rue de Trion, une maison haute et basse qu'il loue 9 livres par an.(folio 2) - Il tient de plus : une autre maison et un jardin, non loin de là, dans la rue des Chevaucheurs ; une vigne en bon fond, contenant environ six hommes, au territoire de Loyasse, etc. ;(folio 3 verso) - l'élu Dodieu tient, au même lieu, une vigne contenant environ dix-huit hommes (l'homme ou l'hommée de Lyon valait 4 ares 41 cent.), " en laquelle il (y) a ung colombier et deux asnées de terre à froment, bien peuplée de noyers" etc. ;(folio 5) - Antoine Joz ou Jo, fondeur ;(folio 5) - Barthélemi de Montdésert, Pierre Geneveys et Pierre Pocachard, notaires, possèdent des vignes et autres biens-fonds dans le même quartier ;(folio 4 verso, 5) - l'élu Dodieu, dont il vient d'être question, y tient encore deux moulins à farine, une maison haute et basse, une grange ou métairie et d'autres bâtiments d'exploitation ; puis des biens-fonds, tels que prés, vignes, terres à froment, etc. ; - Jean Du Peyrat jouit d'une pension annuelle de huit bichets de froment sur Barthélemi Combet, habitant du lieu ; (folio 7) - Jean de Lyon, " chartrier " de Roanne, possède une terre à blé, de la contenance d'une anée, le long du grand chemin de Francheville ; (folio 10) - les héritiers de feu Jean de Bruyères tiennent, " dessus et dessoubz du dit chemin : une belle grange close, contenant maison habitable et belle establerie pour le bestail ; environ trente asnées de terre laborable, six à froment et le résidu à seigle, et environ trente asnées d'hermaiges ,, (terres en friche), etc. ;(folio 10 verso) - Jean de Larbent, boucher, possède une vigne " en cotière" de bon fonds contenant environ soixante hommes, et une terre à froment, contenant environ deux ânées, " jouxte le chemin tendant des arcz (aqueducs romains) de Saint-Yrignien (ou Yrignieu? c'est-à-dire Irénée) à Sainte-Foy, devers le matin, " etc. (folio 11) -Tonnerre, sergent royal, a, dans le même lieu, une vigne de six hommes ; (folio 13 verso) - Pierre Blanc, hôte de la Galée, tient une maison basse, une vigne d'environ quatorze hommes et un champ de deux ânées de terre, " jouxte la rue des Vieilles-Forches " (Fourches), à Saint-Just, etc. ; (folio 14 verso) - le Consulat ou la commune possède une maison haute et basse, un colombier et une vigne de la contenance de sept hommes, près le chemin de Saint-Georges à Saint-Genis-Laval, au couchant, et la Saône, à l'orient ;(folio 17 verso) - Jean Bigot, notaire ;(folio 24 verso) - Katherin Amyotet Claude Poculot possèdent d importantes propriétés, telles que maisons d'habitation, colombiers, bâtiments rustiques, vignes et terres labourables, dans le territoire limité par la rue Saint-Martin, dite de la Maladière, le grand chemin se dirigeant de Saint-Georges au pont d'Oullins, et par la rue du Boissot, etc. ; (folio 24 verso, 25) - messire Clément Mulat, docteur en lois, tient " deux maisons haultes et basses et ung tinaillier, où il y a truel et tines (pressoir et caves), et uve vigne contenant environ soixante hommes, jouxte la rivière du Rosne, devers le matin, et jouxte le grant chemin du pont d'Oullins, devers le soir ; plus tient le dit messire Mulat : une terre à froment, contenant environ quinze bicherées (la bicherée lyonnaise équivaut à 12 ares 93 cent.) ; une vigne contenant environ douze hommes, " jouxte le chemin tendant de Sainte-Foy à la Teste-de-Pra (Pré), devers le vent, et jouxte le grand chemin du pont d'Oullins, devers le matin. " (Ces deux groupes principaux d'immeubles furent le noyau du village actuel de la Mulatière, qui tire son nom de celui de leur propriétaire et fait partie de la commune de Sainte-Foy-lez-Lyon.)(folio 29) - Pierre Caille possède, indépendamment de deux terres à froment, situées dans le voisinage des précédentes, " ung broteau dans le fleuve du Rosne, contenant environ huit bicherées de terre, jouxte la rivière du Rosne " (sic), etc. ; (folio 30, 31) - Gaspard Chevrot, apothicaire, a 1 écu d'or de pension annuelle sur les biens d'Etienne Carra (ou Carré), et 20 sous tournois, aussi de pension annuelle, sur les biens de jean et de Claude Charpin ; (folio 35 verso) - Jana, femme de Pierre, le couturier, " lingière, qui demeure près du Faulcon, " tient une pension annuelle de trois bichets de froment, sur les biens d'Etienne Bacon, etc.(folio 36 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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