Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police 1871-1930
POLICE - HYGIENE - 2D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992. Présence d'un article 0 et un article 84 bis.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
Inventaire de Madame JOLY
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FETES PUBLIQUES : - Matériel municipal et fournitures des fêtes publiques : acquisition, prêt, entretien, location, gardiennage : notes de service, correspondance, rapports, adjudication, devis, cahier des charges, état des lieux, caution, délibérations du conseil municipal, frais d'adjudication, procés verbal d'adjudication, soumission, mémoires, documentation, affiches, croquis des mâts 1898-1914
Langue des unités documentaires
Mots clés matières