2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1, 3, 4, 5, 6, 7 rue Désirée.
2, 4, 5, 7, 8 rue Diderot.
10 rue Dominique Perfetti.
6 rue Duroc.
4, 6 rue des Fantasques.
3, 7 impasse Fernand Rey.
6, 12 rue Fernand Rey.
4, 5, 8 petite rue des Feuillants.
5, 6 grande rue des Feuillants.
10, 12, 17, 19, 20, 21, 22, 23 rue de Flesselles.
3, 9 rue de la Fromagerie.
12 place Gabriel Rambaud.
3, 7, 9 rue du Garet.
51, 63, 71, 75, 77, 97, 126 montée de la Grande Côte.
3 place du Griffon.
1, 5, 7, 12 rue du Griffon.
1, 2 rue Grobon.
2, 4 rue Grognard.
32 passage Gonin.
1, 6 ,13, 15 rue Hippolyte Flandrin.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.