Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux. Musée Gadagne. Restructuration et réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments municipaux. Travaux. Conduite d'opération. Musée Gadagne (EI n°05018). Restucturation et réhabilitation (opération n°05018523) : lot n°1 infrastructure résiliation de marché (200362), note de synthèse, constat d'urgence, suivis des déplacements ouvrages A1, A2 et G, notes de calcul ouvrages A1, A2 et G, procédure partie exécution mesures conservatoires, reproductions photographiques, comptes rendus, procès-verbal de constat, historique de la procédure de résiliation, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.