1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
465/1990 24 rue Santos Dumont 69008 ; permis de démolir 221/1990 ; transféré 315/1991 ; prorogé et transféré 696/1992 ; modificatif et transféré 239/1993 ; transféré 97/1994 ; transféré 306/1994 ; modificatif 170/1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires