370 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/57

Cote/Cotes extrêmes

370W/57

Date

1961-1968

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

498/1963 : 63 rue Bellecombe 69006 (1963-1964)

499/1963 : lycée J. Perrin rue P. Baizet 69005 (1961-1964)

500/1963 : la Sauvegarde la Duchère 69005, AP 74/1963 (1963-1968)

501/1963 : 99 av. Berthelot 69007, M 185/1966 (1963-1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français