2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
36 rue de la Tête d'Or, licence n° 2157 (1983-2007).
38 rue de la Tête d'Or, licence n° 2169 (1983-2009).
132 rue de la Tête d'Or, licence n° 2173 (1964-2003).
14 rue de la Thibaudière, licence n° 2178 (1979-2006).
27 rue de la Thibaudière, licence n° 2179 (1980-2001).
31 rue de la Thibaudière, licence n° 2180 (1981-1998).
36 rue de la Thibaudière, licence n° 2182 (1979-2007).
37 rue de la Thibaudière, licence n° 138 (translation : provient du 87 rue Paul Bert) (documents administratifs sans récépissé de déclaration) (1984-2003).
128 avenue de Thiers, licence n° 2186 (1983-1997).
11 cours Albert Thomas, licence n° 2204 (1957-1996).
24 cours Albert Thomas, licence n° 2188 (1962-1990).
26 cours Albert Thomas, licence n° 2189 (1966-2005).
26 cours Albert Thomas, licence n° 2190 (1982-2002).
47 cours Albert Thomas, licence n° 2203 (1975-2005).
71 cours Albert Thomas, licence n° 2201 (1988-2012).
109 cours Albert Thomas, licence n° 2202 (1972-1999).
161 cours Albert Thomas, licence n° 737 (translations : provient du 54 rue des Docks ; provient du 60 rue Pierre Sémard) (1990-1998).
2 rue Thomassin, licence n° 2206 (translation : provient du 6 quai Fulchiron) (1985-2004).
6 rue Thomassin, licence n° 2211 (1978-2005).
33 rue Thomassin, licence n° 2216 (1972-1997).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.