2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opération Pentes de la Croix-Rousse. DUP (déclaration d'utilité publique) Bas des pentes : enquête publique préalable, compte rendu annuel, étude pré-opérationnelle par nom de rue (7-17-19-20 rue des Capucins, 25-27 rue Royale, 14-16 rue Saint-Polycarpe), cahier de prescriptions générales, avis d'ouverture de la concertation préalable, enquêtes techniques et architecturales, plans, contrat de mandat avec la SERL, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires