CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1472 - 1475) Pièces justificatives de dépenses par Barthélémy Berthet Affaires militaires
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Barthélemy Berthet, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires militaires. - Pièce N° 1 - Etat des dépenses faites en l'hôtel de Michel d'Allis par " des seigneurs du Daulphiné venus en ceste ville de Lyon pour délibérer et adviser sus les réparations et garde de la ville à l'encontre du duc de Bourgogne " (16 février 1473).(folio 1) - Ces seigneurs étaient " M. le maréchal, M. de Chauteau Vilain, M. d'Ellins, M. de la Paleu, M. de Saire et le cappitaine du Pont de Beauvoisin ". Voici le menu et la carte du souper des 6 gentilshommes : " VI espaulles de mouton à V blans, X gros ; un cartier de veau, VI gros ; VIII chappons à VI blans, " XVII gros ; VIII perdris à V blans, XIII gros 1 blant ; VIII connis à IIII blans, X gros II blancs ; demy livre de sucre, III gros ; IIII chappons pour mestre en paste, VIII gros ; une carte d'upocras, VIII gros ; IIII tartes, VIII gros ; oranges, III gros ; une carpe et un brochet, XVI gros ; pain, XIII gros II blans ; vin, XVI gros ;(folio 2) - item plus pour la belle chière, pour sel, huille, chandelles, vergeus, vinaigre, amandes, bois, gastement de linge et de vesselle, VI flor.(folio 4) - Item plus au paticier, XXXII gros, et à l'apothicaire pour un pain de sucre IIII flor. " (folio 4 verso) - 1474 Pièce N° 3 - Etat des dépenses faites pour réparer les fortifications, les fossés, la porte de la Lanterne et achever la Tour-Neuve. - dernier mars 1473 Pièce N° 4 - Don de 150 livres tournois à Philippe de Grolée, chevalier, conseiller et chambellan du roi, " pour les paines, travaulx et service faiz à la ville par l'espace de deux moys ou environ qu'il a demouré en ladicte ville pour la garde et les conduictes des réparacions et fortiffications d'icelle en l'absence de monsr le bailli et séneschal de Lyonnois lors estant en Cathelogne au service du Roy. " - 23 mars 1473 Pièce N° 5 - Paiement fait à Pierre Favre, dit Barbason, " hoste de l'ostellerie des Troys Pinjons, pour la despense faicte en ladite hostellerie par le seigneur de Montoysons, au pais de Daulphiné, au temps qu'il demoura en ceste dicte ville avec le sr d'Elins (Philippe de Grolée) pour la conduicte de la garde d'icelle ville ; - 1474 Pièce N° 7 - a Denis Guilliormet, de Saint-Jehan de Bonnefons, et Durand des Prez, de Saint-Estienne de Furans, maistres artillieurs, pour la facture de certaine quantité d'artillerie tant grosse, moyenne que petite... pesant en tout IIIIxxXII quintaulx et demy. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes