2566 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2566W/63

Cote/Cotes extrêmes

2566W/63

Date

2004-2006

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/231 19 place des Pavillons (2004-2006)

2004/232 28 place des Pavillons, M1 (2004-2006)

2004/233 7 rue de Sèze (2004-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français