2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Cote/Cotes extrêmes

2878W/15-2878W/31

Date

1985-2019

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Saint-Victorien à rue Vendôme.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/29

Date

2006-2015

Présentation du contenu

7, 26 rue Saint-Victorien.
2, 16, 22, 24, 47, 53, 61, 68 rue Sainte-Anne de Baraban.
6, 10 rue Sainte-Marie.
6, 10, 62, 64, 90bis, 94, 113 rue Servient.
4, 7 rue de Sévigné.
20 rue Ternois.
5, 11, 27, 33, 82, 101, 116 rue Trarieux.
16, 18, 30, 34, 40, 41 rue Turbil.
Angle rue de Turenne (pas de n°).
1, 11 rue de Turenne.
12, 19, 21 rue Vaudrey.
160, 235, 243, 252, 257, 267, 280, 286, 288 rue Vendôme.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.