Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Ecologie urbaine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Santé Environnement :
- Odeurs de restauration, gêne occasionnée : gestion des demandes et plaintes des particuliers (1986-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux écoles privées (1985-2001).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme demandées sur des équipements sensibles (1987-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme : registres (1964-1996).
- Contrôle alimentaire : analyse des échantillons alimentaires des repas servis dans les structures de restauration collective municipale (échantillons) (2003-2008).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Odeurs de restauration, gêne et nuisances occasionnées. Gestion des demandes ou plaintes des particuliers : correspondance, rapports d'analyse, photographies, plans. Dossiers classés par arrondissement :
5ème arrondissement : 36, 56 rue Tramassac ; 2 rue de la Loge ; 1, 15 quai R. Rolland ; 2, 4 rue O. Mey ; 3, 5, 9 av.du Doyenné ; 6 rue de la Fronde ; 113 quai Pierre Scize ; 8 rue Mourguet ; 174 montée de Choulans ; 6 rue St-Etienne ; 14, 23, 24, 60, 86 rue St-Jean ; 2 rue Gadagne ; 50 rue St Georges ; 9 pl. St-Paul ; 4 rue de la Baleine ; 10, 16 rue Lainerie ; 9 quai de Bondy.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires