1196 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1196WP/1-1196WP/59

Date

1941-1986

Description physique

Notes contenant : 22-139

Importance matérielle

59

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 727

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

articles 1-26 (sauf articles 20-21). Etablissements recevant du public, contrôle de la commission municipale de sécurité : procès-verbaux (1970-1986)
articles 27-59 (plus articles 20-21). Etablissements recevant du public. Bâtiments, manifestations commémoratives et culturelles, Centre Commercial Regional de la Part-Dieu, contrôle de la commission municipale de sécurité : procès-verbaux, rapports techniques, correspondance (1941-1985).

PREVENTION SECURITE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1196WP/51

Cote/Cotes extrêmes

1196WP/51

Autres Cotes

boîtes n° 92 et 118 (Ancienne cote)

Date

1978-1981

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Régional Commercial de la Part-Dieu : kiosques n° 014 et 021, boutiques n° 009 à 022 : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou de l'aménagement des locaux, visites périodiques de sécurité : correspondance, plans, notifications, extraits de p.v. de la Commission Communale de Sécurité, extrait de l'avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, rapports techniques, arrêtés du Maire, attestations, plaquettes publicitaires, demandes de permis de construire (1978-1981) BOITE A ELIMINER AU 01/01/2002

Langue des unités documentaires

Français