Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/327 : 10 rue Danton, M1, PD 2007/127 (2007-2009)
2007/328 : 64 av. Lacassagne (2007)
2007/329 : 25 rue J. Fauconnet, M1 (2007-2008)
2007/330 : 70 rue de Champvert (2007).
Mots clés typologiques