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2771W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-71

Date

2009-2026

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-70

Date

2009-2018

Déclarations préalables : dossiers 2009/1645 à 2009/1674.

Cote/Cotes extrêmes

2771W/55

Date

2009-2013

Présentation du contenu

2009/1645 : 2 rue Jean Carries (2009)
2009/1646 : Micro-crèche Coccicrèche 30-34 rue de Créqui (2009)
2009/1647 : 49 montée du Chemin Neuf (2009)
2009/1648 : 4 montée Cardinal Decourtray (2009-2010)
2009/1649 : 5 rue Martin (2009)
2009/1650 : 62 rue d'Anvers (2009)
2009/1651 : 23 rue Molière (2009)
2009/1652 : 30 avenue Lacassagne (2009)
2009/1654 : place Maréchal Lyautey (2009)
2009/1655 : 6 rue Nicolaï (2009)
2009/1657 : 23 avenue du Point du Jour (2009)
2009/1658 : 68 rue d'Inkermann (2009)
2009/1659 : 239 rue Garibaldi (2009)
2009/1660 : 110 route de Genas (2009)
2009/1662 : 20 rue Vendôme (2009)
2009/1663 : 30 rue Turbil (2009)
2009/1664 : 2 rue des Jasmins (2009-2010)
2009/1665 : 4-6 rue de Vauzelles (2009)
2009/1666 : 38 rue Sainte-Geneviève (2009-2013)
2009/1667 : 38 rue Sainte-Geneviève (2009-2013)
2009/1668 : 33 rue Léon Jouhaux (2009)
2009/1669 : 4 cours Franklin Roosevelt (2009)
2009/1670 : 2 rue de la République (2009)
2009/1671 : 304 b rue Garibaldi (2009)
2009/1672 : 4 rue Saint Alban (2009-2010)
2009/1673 : 56 rue Jules Valensaut (2009)
2009/1674 : 9001 impasse Laurency (2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)