2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/235

Cote/Cotes extrêmes

2328W/235

Date

2001

Présentation du contenu

Permis de Démolir 2001

33/2001 : 15 rue de la Corderie

34/2001 : 21 rue A. Lumière

35/2001 : 145 imp. de Choulans

36/2001 : 11 rue J. Bouin

37/2001 : 40 rue Dr Cordier

38/2001 : 15 allée de Beaulieu.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français