2747WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/31

Date

1975-2015

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/5

Date

1975-2013

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/3-2747WP/4

Date

1975-2013

Plan général de coordination protection santé, cahier des clauses techniques particulière (CCTP) commun à tous les lots, cahier des clauses administratives particulières, fiche de lancement consultation travaux, comptes rendus réunions, comptes rendus de réunion de chantier, avis du bureaux de contrôle, ordres de services, attestation mise en œuvre classification réaction au feu, bordereaux élimination déchets amiantés, rapport final contrôle technique, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), rapport vérification réglementaire après travaux, demandes d'autorisation pour réaliser des travaux dans un établissement recevant du public (ERP), vérification du coût de maitrise d'œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/4

Date

2006-2013

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières