Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1612 - 1613) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Antoine Rougier. Mandement et quittance Mathieu Pirolle, cuisinier, pour le dîner de la Saint-Thomas (p. 1). Quittances des frais de la messe dite à Saint-Nizier le jour de la Saint-Thomas (p. 2 et 3). Quittances Benoît Dubois, me charpentier, du prix de la chaire élevée à Saint-Nizier pour l'oraison doctorale (p. 4 et 5). Mémoire, mandement et quittance François Martin, pour le feu d'artifice de la Saint-Jean (p. 6). Etat de menus frais du bureau de la rêve (p 7). Quittances du loyer payé par Claude Dangon (p. 8 et 9), Mémoire, mandement et quittance Denis Estain pour la fourniture du vin destiné au cardinal de Joyeuse et à Mmes de Nevers et du Maine (p. 10). Mémoire, mandement et quittance Claude Roch, pour la fourniture de l'étoffe des robes consulaires (p. 11). Etat de dépenses faites à l'occasion du baptême du fils du marquis de Saint-Chaulmont et quittance (p. 12). Etat des étrennes aux commis et mandement ; quittances de Louis Pascal, Jacques Bigaud, Rodilias, Archimbaud, Vulliaud, Jacquet, Despine, Picard, Bianyer, Barjot, Vignon, Gaillard, Gravil, Compaignon, Buisson, Picard, Blanc, Guillot, Parie, Claude François et Jacques Arnaud, Fayolle, Pétrasson pour étrennes ou suppléments de gages (p. 13 à 34). Etat de menus frais du receveur Rougier s'élevant à 1.788 livres, 8 sols et 7 deniers ; quittances à l'appui ; confection et enluminure du syndicat par Flachier notaire, et Lambert Badoy, me illumineur ; déjeuner au collège le jour de la Trinité ; déjeuner des arquebusiers ; étrennes aux arquebusiers et aux tambours ; vin " pour faire des roties " le jour de la Saint-Thomas ; argent donné à un " qui dam joueur de goubeletz qui arriva chez le cappitaine la Bergère après le traictement qu'il fit aux srs prévost des marchans et eschevins " ; frais d'extraits de documents, pour un procès au sujet de la foraine envoyés à la ville de Marseille sur sa demande ; dépenses faites à l'occasion d'un carrousel offert sur la place des Terreaux par le " marquis de Saint-Chaulmont ", établissement de tribunes, confitures, étrennes, etc. ; achat de sacs en velours violet, offerts aux nouveaux échevins ; frais de publication de la rêve et foraine de Ste Colombe ; achat d'un sac de cuir pour les clefs de la porte de Vaise ; frais de pavage ; vin offert à MM. de Longueville, de la Valette, de Guise et Legrand gouverneur de Bourgogne, M. de Bellegarde, grand écuyer de France ; dîner offert à M. de Montholon, au moment de son départ de la ville, et étrennes à son secrétaire ; papier du secrétariat ; réparations aux écuries de la maison de ville ; frais et voyages d'huissiers de la chambre des comptes ; voyage à Francheville de Guillaume Fayolle, commis du voyer ; peinture de la loge du Change, payée à Jacques Maury ; port de chassis à la maison de ville ; port de paquets ; vin offert à M. d'Halincourt ; dépenses de bouche ; flambeaux, chandelles, bois et fagots ; confitures ; gratification au clerc de l'avocat De Moulceau (p. 35 à 65).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes