Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Ecoles : locations à la charge de la Ville : textes officiels, baux, devis, plans, actes juridiques, correspondance (1882-1933)
- Edifices divers : atelier de voirie ; local du groupe d'entraide aux chômeurs du 5e arrondissement : locations à la charge de la Ville : textes officiels, baux, correspondance (1934-1941)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières