1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structures associatives du 6ème arrondissement. Etablissement mixte Mini Home Frimousse, crèche Capucine, crèche Merlin Pinpin. Suivi financier, attribution de subventions : délibérations du Conseil municipal, dossier de demande de subvention, convention pour l'octroi de subvention, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales concernant les enfants inscrits dans l'établissement, document hypothécaire normalisé, correspondance, notes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
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