Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : suivi juridiques, recours gracieux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme. Suivi juridique, recours gracieux (dossiers n° 38 à 59) :
- M. Yahyaoui (PC 69388 06 0593) 4 pl. A. Courtois (8e)
- M. Aouchiche (DT 69381 07 0723) 1 rue de Thou (1er)
- Me Bouzerda (PC 69383 06 0619) 67-71 rue Voltaire (3e)
- Résidents du quartier Croix rousse, Melles Barka et Michault, Mme Tribalat, M. Bosc, Mme Kostan, Mme Couderc, Mme Blondet, M. Noblot, M. Roche (PC 69384 07 0231) 15-17 rue C. Linossier (4e)
- M. Paoli (DT 69383 07 0870) 4 rue des Dahlias (3e)
- Association Ste-Marie de la Guillotière (PC 69387 07 0164), M. Jouve Machado, Mme Doche, Mme Gotard, M. Aubert (DT 69387 07 0164) 2 bvd des Tchécoslovaques (7e)
- Conseil syndical Immeuble Le Rebatel (DT 69383 07 0981) 14 rue Dr Rebatel (3e)
- Mme Leylekian (DT 69381 07 0584) imp. Lorette (1er)
- M. Clerc (PC 69382 07 0307) 5 rue de Condé (2e)
- M. Soulier (PC 69385 07 0238) 7 rue des Noyers (5e)
- Mme Chevallier (PC 69384 07 0426) 18 rue Duviard (4e)
- M. Cherot (DT 69387 07 01154) 9 rue Lt Col Girard (7e)
- Comité d'intérêt local de Monplaisir (PC 69388 07 0153) 28 rue Santos-Dumont (8e)
- M. Rognerud (PC 69387 07 0293) 257 Grande rue de la Guillotière (7e).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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