1221WP/1-1221WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Garde nationale : élections et nominations des états-majors, des officiers, sous-officiers et caporaux : procés-verbaux, comptes-rendus 1792-1871
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
GARDE NATIONALE : - Elections et nominations des officiers et sous officiers des compagnies d'artillerie 1830-1831,1833 ; sapeurs mineurs du génie, légion du nord, garde nationale à cheval, avis de démission, prestation de serment, remise de brevets d'officiers 1830-1831 : états nominatifs, certificats administratif
Langue des unités documentaires
Mots clés matières