2851W/1-13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations, rapports, pièces jointes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Séances des 11 janvier et 27 février : comptes rendus, rapports, ordres du jour, convocations, listes d'émargement, délibérations, correspondance.
Séance du 18 juin : comptes rendus, rapports, conventions, ordres du jour, convocations, procès verbaux d'élection, bulletins de vote, listes d'émargement, arrêtés, délibérations, correspondance.
Séance du 16 octobre : comptes rendus, rapports, ordres du jour, convocations, listes d'émargement, délibérations, correspondance.