2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
41 rue Mercière, licence n° 852 (translation : provient du 9 rue Dumont d'Urville) (1983-2012).
42 rue Mercière, licence n° 2657 (translations : provient du 2 place Danton ; provient du 25 rue Sébastien Gryphe ; provient du 113 rue Tête d'Or ; provient du 100 rue Montgolfier) (1988-2001).
44 rue Mercière, licence n° 1535 (1945-2008).
46 rue Mercière, licence n° 1534 (documents administratifs sans récépissé de déclaration) (1985-1996).
49 rue Mercière, licence n° 1572 (translation : provient du 26 rue Sébastien Gryphe) (1962-2000).
50 rue Mercière, licence n° 1541 (1983-2003).
51 rue Mercière, licence n° 1540 (1979-1994).
52 rue Mercière, licence n° 946 (translation : provient du 106 rue Sébastien Gryphe) (1981-2003).
53 rue Mercière, licence n° 1511 (1983-2007).
58 rue Mercière, licence n° 2534 (translation : provient du 21 quai Saint-Antoine) (1986-1996).
61 rue Mercière, licence n° 1520 (1979-2005).
62 rue Mercière, licence n° 1522 (translation : provient du 3 rue Pleynet) (1975-1997).
62 rue Mercière, licence n° 1524 (1979-1989).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.